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Marques déposées par Domaine des ClosTODO
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Domaine des Clos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Clos
Domaine des Clos, SCEA

Numéro de dépôt :
3975548
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2023
Domaine des Clos de Domaine des Clos

Présentation de la marque Domaine des Clos

Déposée le 18 janvier 2013 par Domaine des ClosTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est Domaine des ClosTODO domicilié(e) 3 Rue des Seuillets - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine des Clos, M. Bichot Grégoire domicilié(e) 3 Rue des Seuillets - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

La marque Domaine des Clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Clos est expirée depuis le 18 janvier 2023.

Domaine des Clos a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BURGONDES , DOMAINE DES CLOS


Domaine des Clos, SCEA - 3 Rue des Seuillets - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Domaine des Clos, M. Bichot Grégoire - 3 Rue des Seuillets - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718346 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins de pays.